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Marques déposées par FONTAINE Bernard Gilles
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METIS - Micro Electric Transport Integrated System
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METIS - Micro Electric Transport Integrated System
FONTAINE Bernard Gilles

Numéro de dépôt :
3169460
Date de dépôt :
17/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2012
METIS - Micro Electric Transport Integrated System de FONTAINE Bernard Gilles

Présentation de la marque METIS - Micro Electric Transport Integrated System

Déposée le 17 juin 2002 par FONTAINE Bernard Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « METIS - Micro Electric Transport Integrated System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est FONTAINE Bernard Gilles domicilié(e) 20, rue des Pommerets,92310 SEVRES - 92310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard FONTAINE domicilié(e) 20, rue des Pommerets,92310 SEVRES - 92310 - France.

La marque METIS - Micro Electric Transport Integrated System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METIS - Micro Electric Transport Integrated System est expirée depuis le 17 juin 2012.

FONTAINE Bernard Gilles a également déposé les autres marques suivantes : METIS , SIAM - Système Intégré d'Acheminement de Marchandises , GALATEE - Groupement pour l'Aménagement du Libre Accès au Transport Electrique et à l'Ecomobile , LES POMMERETS


FONTAINE Bernard Gilles - 20, rue des Pommerets,92310 SEVRES - 92310 - France


Bernard FONTAINE - 20, rue des Pommerets,92310 SEVRES - 92310 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Véhicules électriques télécommandés en site propre, éventuellement sur rail, à savoir : véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail. Services de transport de personnes par le biais de réseaux intégrés de transport pour la circulation des personnes en véhicule électrique à usage partagé et largement automatisé, en particulier en milieu urbain.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.